EMERA WEB
Emera AI, SA est une société africaine de technologie spécialisée dans la conception de solutions simples, utiles et adaptées aux réalités africaines. Nous sommes joignable à l’adresse de notre site est : https://emera.africa.
Mail: emera@emera.africa
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Préambule
Chez Emera AI, SA, la protection de vos données personnelles, qu’elles soient administratives ou relatives à votre santé, est une priorité et un sujet d’intransigeance.
Par ailleurs, notre service vous permettant de partager avec vos praticiens des données personnelles de santé, nous avons mis en place des mesures de sécurité élevées. Ces données sont cryptées pour vous garantir une protection des plus élevées.
Enfin, en utilisant l’application « Emera Care » de Emera AI, SA, vous constaterez que l’accès à votre compte se fait avec un double niveau d’authentification (deux mots de passe, dont un à usage unique, que vous recevez par sms à chaque fois que vous vous connectez). Cela nous permet de nous assurer que vous êtes bien la personne qui tente d’accéder au compte et de mieux garantir la protection de vos données personnelles.
a) Hébergement certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé)
Toutes les données enregistrées dans votre compte sont stockées chez un Hébergeur certifié Données de Santé (HBS). Cela garantit que vos données sont hébergées aux USA, dans des conditions garantissant l’intégrité de vos informations à caractère personnel, leur sécurité, confidentialité et disponibilité. Nous avons également sollicité l’autorisation de la Commission de l’Informatique et des Libertés (CIL) pour le traitement local de ces données.
b) Les données sont réservées aux soignants et aux patients
L’accès aux informations de santé contenues dans votre compte est régulé. Des profils d’habilitation existent pour limiter au maximum l’accès aux données à caractère personnel. Ainsi seul(s) le(s) médecin(s) sollicité(s) via le service, leurs patients, les professionnels de santé qui ont été autorisés et éventuellement les intervenants techniques ou administratifs, sous supervision du centre de santé (ou du médecin coordonnateur du service) pourront accéder à ces données personnelles.
c) Conformité à la Convention de l’Union Africaine sur le cyber sécurité et la protection des données à caractère personnel (CUACSPDP) et suivi des recommandations de la CIL
Emera AI SARL a effectué les démarches nécessaires pour être en conformité avec la législation régionale et nationale, ce en conformité avec la Convention de l’Union Africaine sur la cyber sécurité et la protection des données à caractère personnel, adoptée le 27 juin 2014.
Nous avons amélioré la lisibilité de notre politique de confidentialité et limité les informations qui font l’objet d’un traitement de données personnelles.
Vous pouvez également contacter notre Délégué à la Protection des Données ou nous demander l’accès, la rectification et la suppression de vos données en écrivant à l’adresse suivante : confidentialite@Emera.care
La politique de confidentialité d’Emera AI SARL a pour objet l’information des utilisateurs, patients ou professionnels de santé, de la manière dont nous protégeons les données à caractère personnel via nos sites (emera.care / emera.africa) et via notre application mobile “Emera Care ”.
Les présentes décrivent la manière dont l’application Emera Care et les professionnels de santé abonnés à ses services traitent les données à caractère personnel des utilisateurs (ci-après le/les « Utilisateur(s) ») lors de la navigation sur le site Emera.care (ci-après le « Site ») et de leur utilisation des services proposés par Emera SARL sur les sites édités par la société (emera.africa/ emera.care) ou de son application mobile (ci-après l’”Application”).
Certaines Données Personnelles de l’Utilisateur disposent d’un cadre légal spécifique, relevant des données à caractère personnelles de santé et sont dénommées dans les présentes « Données Personnelles de Santé ».
La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment des articles 20 à 23 de la Convention de l’Union Africaine sur la cyber-sécurité et la protection des données à caractère personnel.
Emera SARL se réserve le droit de compléter, modifier ou mettre à jour la présente Politique de Confidentialité, notamment en cas d’évolution technique, technologique, réglementaire, légale ou jurisprudentielle. Cependant, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d’application rétroactive.
La présente politique de confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales d’Utilisation de l’application de Emera SARL, dénommée Emera Care. Cette politique de confidentialité est valable pour tous les produits de la Société Emera AI, SA que sont notamment: Emera Care, Emera Pay, et Emera Learn egalement.
I. Propriétaire, Responsable de Traitement et sous-traitant
Il est rappelé aux Utilisateurs, qu’au sens de la Convention de l’Union Africaine sur la cyber sécurité et la protection des données à caractère personnel et de la Loi portant protection des données à caractère personnel, le Responsable du traitement est la personne physique ou morale qui détermine les moyens et les finalités du traitement.
Le Sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Le sous-traitant agit donc sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.
Qu’elle soit responsable de traitement ou sous-traitant, Emera SARL prend les mesures nécessaires pour assurer la protection et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de santé qu’elle détient ou qu’elle traite dans le respect des dispositions de la loi sur la protection des données à caractère personnel et de la CUACSPDP.
a) Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de : (i) la navigation sur le site ou l’application mobile, (ii) la création de compte Utilisateur, (iii) la création de statistiques relatives à l’utilisation des services, leur calcul et leur anonymisation : le Responsable de traitement est Emera SARL immatriculée au RCCM de Ouagadougou sous le numéro FOUA2021B8372 et représentée par son (sa) Gérant(e) .
b) Pour les Données Personnelles de Santé collectées (a) lors de la prise de rendez-vous par l’Utilisateur directement via le Site ou l’Application, (b) par le Professionnel de Santé dans son agenda Emera Care, (c) lors du partage de documents par l’Utilisateur ou le Professionnel de santé : le Responsable de traitement est chaque Professionnel de Santé individuellement avec lequel l’Utilisateur a pris rendez-vous ou échangé des données. Chaque professionnel de santé est considéré comme responsable de traitement des Données Personnelles de Santé de ses patients. Pour ces données personnelles de santé, Emera SARL est sous-traitant et agit sur instruction particulière des Professionnels de Santé dans le cadre de la relation avec leurs patients.
II. Type des données collectées
En tant que Sous-traitant, Emera SARL est susceptible de traiter, en tout ou en partie, les données suivantes :
En tant que Responsable de Traitement, Emera SARL est susceptible de traiter, en tout ou en partie, les données suivantes :
Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées par Emera SARL en tant que Responsable de Traitement sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lors de l’utilisation du Site ou de l’Application.
III. Modes et lieux de traitement
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par ce site Web sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par ce site Web. Dans le cas où ce site Web précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de ce site Web (ou cette Application) et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Responsable de Traitement.
2. Méthodes de traitement
Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées.
Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement du Site ou de l’Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire.
La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.
3. Lieux de traitement
Emera SARL utilise différents lieux de traitement, selon le type de données collectées et leur finalité.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l’Union Africaine ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l’ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.
Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.
(i) Concernant les données personnelles de santé pour lesquelles Emera SARL agit en tant que sous-traitant, elles font l’objet d’un traitement spécifique, sont cryptées puis stockées chez un Hébergeur certifié Données de Santé. Les applications mobiles, le logiciel et les espaces sur lesquels peuvent transiter ces données personnelles de santé sont intégralement hébergées par Google Cloud Services, qui a la certification pour traiter et héberger des données de santé. Ces dernières sont cryptées par Emera Care et ne peuvent en aucun cas être consultées en clair par Google.
(ii) Concernant les données personnelles des utilisateurs pour lesquelles Emera SARL est Responsable de traitement : (a) les données collectées lors de la création des comptes Utilisateurs et renseignées par l’Utilisateur sont traitées et hébergées dans les mêmes conditions que les données personnelles de santé. (b) Les données collectées à des fins d’analyse statistique ou de marketing sont transférées selon les modalités détaillées décrites dans les présentes. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.
IV. Base juridique du traitement
Le recueil de vos Données Personnelles a pour base légale :
Dans tous les cas, Emera SARL vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s’applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.
V. Temps de conservation des données
Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.
Par conséquent:
Le Responsable de traitement peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Responsable de traitement peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l’exécution d’une obligation légale ou sur ordre d’une autorité.
Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l’expiration de la période de conservation.
VI. Finalité du traitement
Les données des Utilisateurs de l’application Emera Care sont principalement traitées pour :
A titre subsidiaire les données des Utilisateurs sont également collectées pour :
VII. Autorisations du dispositif pour accéder aux données personnelles
Selon le dispositif particulier de l’Utilisateur, ce site Web (et cette Application) pourrait demander certaines autorisations pour lui autoriser l’accès aux Données du dispositif de l’Utilisateur comme décrit ci-dessous.
Par défaut, ces autorisations doivent être accordées par l’Utilisateur avant que les informations respectives soient accessibles. Une fois que l’autorisation a été donnée, elle peut être révoquée par l’Utilisateur à tout moment. Afin de révoquer ces autorisations, les Utilisateurs peuvent consulter les paramètres du dispositif ou contacter le Propriétaire aux coordonnées fournies dans le présent document.
La procédure exacte pour contrôler les permissions des applications peut dépendre du dispositif et du logiciel de l’Utilisateur.
Veuillez noter que la révocation de ces autorisations peut affecter le bon fonctionnement de ce site Web (cette Application).
Si l’Utilisateur accorde l’une des autorisations répertoriées ci-dessous, ces Données personnelles respectives peuvent être traitées (c’est-à-dire accessibles, modifiées ou supprimées) par ce site Web (cette Application).
Utilisée pour accéder à la caméra lors des téléconsultations ou enregistrer des images et des vidéos avec le dispositif.
2. Autorisation du microphone
Utilisée pour accéder au son du microphone du dispositif de l’Utilisateur et lui permettre d’échanger avec le Professionnel de Santé.
Aucun enregistrement n’est fait par l’application ou le site Emera Care lors de l’échange audio ou vidéo.
VIII. Informations détaillées sur le traitement des données personnelles
Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l’aide de plusieurs services :
IX. Droits des Utilisateurs
Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.
En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :
X. Informations concernant le droit d’opposition au traitement
Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l’intérêt public, dans l’exercice d’une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s’opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.
Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s’opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.
Toute demande d’exercice des droits de l’Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible.
XI. Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des données
Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Responsable de traitement devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de ce site Web ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Responsable de traitement peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.
À des fins d’exploitation et de maintenance, ce site Web et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ce site Web (journaux système) ou utiliser à cette fin d’autres Données personnelles (telles que l’adresse IP).
De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés à Emera SARL. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.
Données personnelles
Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d’autres informations – y compris un numéro d’identification personnel – permet l’identification ou l’identifiabilité d’une personne physique.
Données d’utilisation
Les informations collectées automatiquement par ce site Web (ou par des services tiers employés par ce site Web), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce site Web, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.
Utilisateur(s)
La personne utilisant ce site Web qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.
Personne Concernée
La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.
Sous-traitant (ou Responsable des données)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.
Responsable du traitement (ou Propriétaire)
La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l’utilisation de ce site Web. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de ce site Web.
Site Web ou Application
Les moyens par lesquels les Données personnelles de l’Utilisateur sont collectées et traitées.
Service
Le service fourni par Emera SARL comme décrit dans les conditions s’y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application Emera Care.
Union Africaine (ou UA)
Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l’Union Africaine incluent tous les États membres actuels de l’Union Africaine.
Informations Légales
La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment des articles 20 à 23 de la Convention de l’Union Africaine sur la cybersécurité et la protection des données à caractère personnel (CUACSPDP) et de la loi Burkinabè portant protection de données à caractère personnel.
Emera AI SARL peut être contactée aux coordonnées suivantes :
Cette politique de confidentialité concerne uniquement les services développés et exploités par Emera AI, SA par le biais de Emera Care, sauf indication contraire dans le présent document.
Adresse postale : 10 BP 724 Ouagadougou 10 , Ouagadougou Burkina Faso
Adresse électronique : emeracare@emera.africa
Adresses téléphoniques : +226 51 01 56 56 / +226 55 10 10 04
Dernière mise à jour : 07 avril 2023
